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otale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral. Chapitre II
Prostate et vésicules séminales

50 KCC
Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale.
120 KCC 70
Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des déférents comprise).
80 KCC 40
Prostatectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise.
210 KCC 110
prostato-vésiculectomie totale, avec suture urétro-vésicale et curage ganglionnaire ilio-pelvien bilatéral (ligature des déférents comprise).
120 KCC 50
Ablation des vésicules séminales chez l'adulte.

Chapitre III
Bourses

Chirurgie isolée du canal déférent :
20 KCC
- ligature, section, résection, cathétérisme.
150 KCC 60
Castration avec ablation des relais lympho-ganglionnaires abdominaux du testicule.
40 KCC
Cure opératoire du kyste du cordon ou de l'hydrocèle.
40 KCC
Cure opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale.
60 KCC
Cure opératoire de l'ectopie testiculaire ou de la varicocèle (cure éventuelle de la hernie comprise).
100 KCC 30
Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l'épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique.

Chapitre IV
Actes liés à l'assistance médicale à la procréation (AMP)

Les conditions de prise en charge des actes liés à l'assistance médicale à la procréation sont celles fixées au chapitre III du titre XI de la deuxième partie de la nomenclature.
Prélèvement chirurgical de spermatozoïdes, au niveau des testicules ou des voies génitales, sur un ou plusieurs sites au cours de la même séance :
60 KCC
par séance.

TITRE XI
ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ
Chapitre Ier
En dehors de la gestation

Art. 1er. - Interventions par voie basse.
2o Gynécologie chirurgicale :
30 KC
Intervention intra-utérine thérapeutique.
40 KCC
Exérèse d'une glande de Bartholin.
40 KCC
Amputation du col, évidement tronconique du col en une ou plusieurs séances.
50 KCC
Ablation d'un polype fibreux utérin intra cavitaire avec décollement vésical et hystérotomie.
80 KCC
Opération plastique pour atrésie ou aplasie vaginale (ensemble du traitement).
100 KCC 30
Hystérectomie vaginale.
Ablation d'un cancer du clitoris, de la vulve ou du vagin :
60 KCC
- sans curage ganglionnaire.
100 KCC 50
- avec curage ganglionnaire unilatéral.
120 KCC 70
- avec curage ganglionnaire bilatéral.
3o Chirurgie des prolapsus :
40 KCC
Colpo-périnéorraphie postérieure simple ou colporraphie antérieure simple.
80 KCC 30
Toutes opérations pour prolapsus, portant sur le vagin, le périnée antérieur et postérieur, l'urètre, les organes pelviens.
100 KCC 50
A l'exception de triple opération type Manchester.
4o Cure de fistule urinaire ou recto-vaginale :
120 KCC 50
Cure de fistule urinaire ou recto-vaginale.
Art. 2. - Intervention par voie haute.
100 KCC 50
traitement chirurgical de la grossesse extra-utérine quelle que soit la technique.
30
Coelioscopie.
40
Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique.
80 KCC 40
Toutes interventions portant sur l'appareil génital féminin.
100 KCC 40
A l'exception d'opérations plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus mal formé, soit sur les annexes (implantations tubo-utérines, salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario-utérines), soit sur les deux dans la même intervention.
100 KCC 40
Hystérectomie, quelle que soit la technique.
80 KCC 40
Annexectomie uni ou bilatérale, quelle que soit la technique.
100 KCC 40
Myomectomie (un ou plusieurs myomes) quelle que soit la technique.
150 KCC 90
Hystérectomie élargie pour lésions malignes, y compris cellulo-adénectomie.
100 KCC 50
Cellulo-adénectomie abdominale isolée.
250 KCC 130
Colpo-hystérectomie élargie avec cystectomie.
300 KCC 150
Eviscération pelvienne totale élargie avec ou sans périnéectomie.
Art. 3. - Intervention par voies haute et basse combinées.
120 KCC 40
Interventions pour prolapsus.
150 KCC 70
Interventions pour aplasie vaginale par transplantation intestinale.

Chapitre II
Actes liés à la gestation et à l'accouchement

2o Interruption de la grossesse :
30
Surveillance et contrôle de l'évacuation d'un utérus gravide par voie basse jusqu'au sixième mois (y compris éventuellement la pose de tiges de laminaires).
40 KC
Réduction embryonnaire sous échoguidage.
43 KC
Interruption sélective de grossesse au cours du 2e trimestre sous échoguidage.
6o Périnéorraphie :
20 KCC
Pour déchirure du plancher périnéal et du vagin (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme).
40 KCC
Pour déchirure complète (sphincter anal).
60 KCC
Pour déchirure intéressant sphincter et muqueuse rectale.
30
Evacuation de l'utérus (quelle que soit la méthode).
60 KCC
Evacuation chirurgicale de l'utérus avec embryotomie (céphalique ou rachidienne).
60 KCC
Césarienne vaginale.
7o Interventions par coeliotomie :
100 KCC 50
Interventions par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail ou des suites de couches, y compris l'extraction du foetus et l'exérèse éventuelle de tout organe génital.
120 KCC 50
Césarienne suivie de myomectomie.
120 KCC 60
Traitement par coeliotomie de la rupture utérine.

Chapitre III
Actes liés à l'assistance médicale à la procréation (AMP)

41 KC
Prélèvement d'ovocytes échoguidé sur un ou deux ovaires. Cette cotation inclut l'échoguidage.
25 KC
Transfert d'embryon dans l'utérus.

Chapitre IV
Actes de diagnostic anténatal

35 K
Amnio infusion - amnio drainage.
45 K
Prélèvements foetaux (quel que soit le nombre de prélèvements...).
45 K
Foetoscopie.
K 80
Transfusion ou exsanguino transfusion in utero.
100 K
Pose de cathéter foetal en vue de drainage.
Pour ces actes, l'article 11 B ne s'applique pas à l'échoguidage.

TITRE XII
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR
Chapitre Ier
Cuisse jambe

60 KCC 30
Amputation ou désarticulation du cou-de-pied à la hanche (exclue).
100 KCC 50
Désarticulation de hanche.
250 KCC 130
Désarticulation inter-ilio-abdominale.
150 KCC 70
Iliectomie large.
150 KCC 50
Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe.
Allongement ou raccourcissement de membre inférieur, quelle que soit la technique, et par côté traité 120 KCC 40. portant sur le tibia.
150 KCC 60
- portant sur le fémur.
60 KCC 30
Suture d'un ligament du genou pour rupture traumatique récente.
80 KCC 35
Plastie d'un ligament latéral du genou, quelle que soit la technique.
149 KCC 65
Traitement d'une lésion du pivot central du genou, quel que soit le nombre de ligaments concernés, avec autogreffe, comprenant le prélèvement du greffon tendineux ou ostéotendineux et les gestes associés intra-articulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux éventuels, quelle soit la technique : arthrotomie ou arthroscopie.
80 KCC 30
Patellectomie, patelloplastie, quelle que soit la technique.
80 KC 30
Méniscectomie quelle que soit la technique, y compris l'arthroscopie éventuelle.
100 KCC 30
Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou.
100 KCC 40
Sections ou transplantations musculaires ou tendineuses pour hanche paralytique ou coxarthrose.
150 KCC 70
Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle.
100 KCC 50
Butée ostéoplastique de hanche.
220 KCC 110
Arthroplastie intéressant fémur et bassin.
40 KCC
Epiphysiodèse de l'extrémité inférieure du genou ou de l'extrémité supérieure du tibia, non compris le prélèvement éventuel d'un greffon.
200 KCC 90
Prothèse totale du genou.
40 KCC
Réparation des ruptures du tendon d'Achille ou du tendon rotulien.

Chapitre II
Pied

Art. 1er. - Chirurgie de l'avant-pied.
20 KC
Ablation d'exostose sous-unguéale.
Ostéotomie* ou résection osseuse métatarsienne ou métatarso-phalangienne sans rétablissement de la continuité :
20 KCC
- un seul rayon.
30 KCC
- deux rayons.
40 KCC
- trois rayons et plus.
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne avec rétablissement de la continuité :
40 KCC
- un seul rayon.
50 KCC
- deux rayons.
60 KCC
- trois rayons.
* Il faut entendre par ostéotomie..., la section complète d'un os, effectuée dans le but d'en modifier la direction, la longueur ou la position (art.3, arrêté du 25-8-1995, J.O.14-9-1995).
Arthrodèse ou arthroplastie interphalangienne avec ou sans intervention tendineuse :
20 KCC
- un orteil.
30 KCC
- deux orteils.
40 KCC
- trois orteils et plus.
Arthroplastie métatarso-phalangienne par résection épiphysaire avec interposition ostéo-cartilagineuse ou prothèse :
50 KCC
- un seul rayon.
65 KCC 30
- deux rayons.
80 KCC 30
- trois rayons et plus.
20 KCC
Ablation totale ou partielle d'un ou des deux sésamoïdes du gros orteil.
Interventions portant sur les tendons, dans le cadre de la chirurgie de l'avant-pied :
30 KCC
- un tendon.
45 KCC
- deux tendons.
60 KCC
- trois tendons et plus.
10 KCC
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un orteil avec ou sans la tête du métatarsien.
30 KCC
Amputation d'un orteil avec tout son métatarsien.
30 KCC
Plastie cutanée au niveau des orteils, quelle qu'en soit la technique.
Art. 2. - Autres actes portant sur le pied.
60 KCC
Amputation ou désarticulation du pied, de l'articulation tibiotarsienne à l'interligne de Lisfranc.
50 KCC
Aponévrectomie plantaire isolée.
50 KCC
Traitement sanglant de la luxation des tendons péroniers.
50 KCC
Astragalectomie.
60 KCC
Excision de lésions cutanées (autres que verrues) suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe.
90 KCC 35
Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales.
60 KCC
Suture d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien pour rupture traumatique récente.
80 KCC 35
Plastie d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, quelle qu'en soit la technique.
40 KCC
Ablation d'un névrome de Morton.
40 KCC
Arthrorise sous-astragalienne ou médio-tarsienne.

ACTES COTES PAR ASSIMILATION
OU COTATIONS PROVISOIRES

80 KC 40
Prélèvement massif de moelle osseuse sous anesthésie générale.
200 + 100/2
KCC
Implantation prothèse totale genou (3 compartiments).
200 KCC 110
Ablation tumeur conduit auditif voie suspétreuse s/micro.
200 KCC 110
Neurectomie vestibulaire par voie suspétreuse sous microscope.
200 KCC 110
Décompression chirurgicale du nerf facial.
60 KCC
Evidement de l'éthmoïde.
60 KCC
Trépanation du sinus sphénoïdal isolé.
80 KCC 30
Trépanation d'une sinusite frontale.
30 KCC
Amygdalectomie isolée de l'enfant.
50 KCC
Réduction sanglante fracture zygoma.
80 KC 40
Discectomie percutanée.
120 KCC 60
Exploration et neurolyse du plexus brachial.
353 KCC 132,5
Réimplantation ou autotransplantation d'un membre.
290 KCC 130
Microchirurgie autotransplantation libre peau/muscle/os.
150 KCC 60
Microchirurgie membres lambeau musculocutané.
353 KCC 132,5
Exploration microchirurgicale du plexus brachial.
190 KC 55
Implantation d'un système diffuseur pour perfusion intra-artérielle.
140 KC 50
Changement endoprothèse biliaire pour obturation/obstruction.
190 KC 60
Mise en place d'une prothèse biliaire lors de sphinctérotomie endoscopique.
150 KC 60
Sphinctérotomie endoscopique (sans pose prothèse).
30 KC
Urétéro-Pyélographie Rétrograde lors extraction calculs par néphroscopie (sup).
100 KCC 30
Traitement de l'impuissance masculine.
150 KCC 45
Microchirurgie tubaire bilatérale.
50 KC
Implantation d'un système diffuseur péritonéal.

QUATRIEME PARTIE
Nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire
et d'imagerie interventionnelle
TITRE III
RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
Chapitre Ier
Angioplasties

On entend par angioplastie, à l'exclusion de la dilatation de l'artère carotide, acte actuellement non inscrit à la NGAP, la dilatation endo-luminale percutanée par ballonnet d'un vaisseau (artère ou veine) qu'elle s'accompagne ou non de la pose d'une endoprothèse.
Les cotations comprennent le temps radiologique de repérage et de contrôle.
Les cotations ci dessous s'appliquent quelle que soit la longueur de la sténose artérielle pour un vaisseau.
150 KC 45
Angioplastie d'une artère sous clavière.
L'angioplastie de l'artère carotide ne peut donner lieu à cotation.
170 KC 45
Angioplastie d'une artère viscérale (rénale, tronc coeliaque, mésentérique supérieure, hypogastrique...).
150 KC 45
Angioplastie d'une artère iliaque.
150 KC 45
Angioplastie d'une artère fémorale (fémorale commune, profonde, superficielle) et/ou poplitée.
170 KC 45
Angioplastie du tronc tibio-péronier et/ou des artères de jambe.
Pour les deux actes ci dessus, concernant l'étage sous crural, la cotation est unique quel que soit le nombre de sténoses dilatées.
100 KC
Angioplastie d'une fistule artérioveineuse d'hémodialyse.
100 KC 30
Tentative d'angioplastie d'une artère sous-clavière, viscérale ou périphérique, en cas de non franchissement de la sténose.

Chapitre II
Actes divers de radiologie vasculaire interventionnelle

Les cotations ci-dessous comprennent le temps radiologique de repérage et de contrôle.
150 KC 45
Thrombolyse (par mise en place d'un cathéter in situ par voie percutanée) d'une artère viscérale ou périphérique.
100 KC 45
Thrombo-aspiration d'une artère périphérique par voie percutanée.
100 KC 45
Mise en place d'une endo-prothèse veineuse pour traitement d'une compression extrinsèque.
80 KC 40
Mise en place par voie percutanée d'un filtre dans la veine cave inférieure.
190 KC 70
Mise en place d'une endo-prothèse couverte en vue du traitement d'un anévrysme iliaque isolé.
La mise en place d'une endoprothèse couverte pour un anévrysme aortique ne peut donner lieu à cotation.
100 KC 45
Retrait isolé par voie endo-vasculaire d'un corps étranger (fragment de cathéter, morceau de sonde vasculaire, endoprothèse, ...), quelle que soit la localisation, en dehors des cas nécessitant la mise en place d'une circulation extra-corporelle.
50 KC
Implantation d'un système diffuseur dans le système veineux central par cathétérisme percutané.
250 KC 90
Mise en place par voie transhépatique d'un shunt porto-cave y compris la portographie trans-hépatique préalable.
100 KC 45
Désobstruction par voie percutanée d'une fistule artério-veineuse d'hémodialyse.

Chapitre III
Oblitérations vasculaires par embolisation

On entend par embolisation, le larguage dans un territoire anatomique d'un ou plusieurs vaisseaux de divers matériaux (colles, particules, spires, micro-ballonnets, ...) après cathétérisme sélectif par voie percutanée.
La cotation de ces actes inclut les temps radiologiques de repérage et de contrôle.
170 KC 45
Embolisation des artères à destinée viscérale (thorax, abdomen, pelvis).
170 KC 45
Embolisation des artères des membres.
250 KC 110
Embolisation des artères à destinée cervico-encéphalique ou médullaire.
250 KC 110
Embolisation des vaisseaux intra-craniens.
250 KC 110
Embolisation d'une fistule carotido-caverneuse.
170 KC 45
Chimio-embolisation d'une tumeur hépatique.
100 KC 45
Embolisation veineuse (veines viscérales ou veines des membres).
100 KC 45
Embolisation d'une varicocèle testiculaire, y compris le temps préalable de phlébographie spermatique.

Chapitre IV
Radiologie interventionnelle du foie et du tube digestif

60 KC 30
Drainage biliaire externe par pose percutanée d'un cathéter après ponction hépatique trans-pariétale.
100 KC 60
Drainage biliaire interne par intubation percutanée d'une sténose des voies biliaires, après ponction hépatique trans-pariétale, avec ou sans mise en place d'une endo-prothèse dans la même séance.
La cotation de cet acte inclut l'éventuelle dilatation associée d'une (de) sténose (s) des voies biliaires, quelle que soit la technique.
100 KC 60
Dilatation percutanée isolée, quelle que soit la technique, d'une (de) sténose (s) des voies biliaires après ponction hépatique transpariétale, avec ou sans pose d'endoprothèse.
60 KC
Mise en place percutanée isolée d'une endoprothèse biliaire dans un deuxième temps.
30 KC
Changement de cathéter ou d'endoprothèse biliaire, ou dilatation itérative de sténose(s) biliaire(s) bénigne(s).
La cotation des actes ci-dessus comprend le repérage et la réalisation éventuelle d'une opacification des voies biliaires et de clichés de contrôle immédiats.
60 KC 30
Gastrostomie par voie percutanée.
60 KC 30
Cholécystostomie par voie percutanée.

Chapitre V
Radiologie interventionnelle ostéo-articulaire

100 KC 45
Résection d'une tumeur osseuse bénigne (ostéome ostéoïde), sous contrôle tomo-densitométrique.
La cotation de cet acte est cumulable avec celle d'un scanner de repérage.

Chapitre VI
Actes divers de radiologie interventionnelle

60 KC 30
Drainage percutané sous contrôle fluoroscopique ou tomodensitométrique d'un abcès ou d'une collection du foie, de la cavité péritonéale ou de l'espace rétro-péritonéal, du pelvis ou du parenchyme pulmonaire.
La cotation de cet acte est cumulable avec celle d'un scanner de repérage.
80 KC 30
Néphrostomie percutanée unilatérale.
120 KC 45
Néphrostomie percutanée bilatérale.
80 KC
Mise en place, après ponction percutanée des cavités pyélo-calicielles, d'une sonde à demeure dans les voies excrétrices urinaires.

TITRE IV
CARDIORADIOLOGIE INVASIVE DIAGNOSTIQUE
ET INTERVENTIONNELLE
Chapitre III
Angioplasties des vaisseaux coronaires

On entend par angioplastie, la dilatation endo-luminale percutanée, qu'elle s'accompagne ou non de la pose d'une endo-prothèse.
On entend par vaisseau coronaire :
- le tronc commun de l'artère coronaire gauche,
- l'artère interventriculaire antérieure et ses branches,
- l'artère circonflexe et ses branches,
- l'artère coronaire droite et ses branches,
- ainsi que les pontages artériels et veineux.
La cotation de l'angioplastie s'applique à chacun des vaisseaux ainsi définis.
190 KC 45
Angioplastie d'un vaisseau coronaire.
285 KC 70
Angioplastie de deux vaisseaux coronaires ou plus, que la procédure soit réalisée au cours d'une ou plusieurs séances pendant la même hospitalisation.
190 KC/
75 K / 70
Coronarographie diagnostique telle que définie plus haut et angioplastie d'un vaisseau coronaire dans la continuité d'une même séance.
285 KC/
75 K / 100
Coronarographie diagnostique telle que définie plus haut et angioplastie de deux vaisseaux coronaires ou plus dans la continuité d'une même séance.
Les deux cotations ci-dessus ne sont pas applicables lorsque l'indication de l'angioplastie a été posée sur un examen coronarographique préalable ; elles résultent pour les actes en K de l'application de l'article 11 B de la première partie de la N.G.A.P.
50 KC
Supplément pour thrombolyse intra-coronaire.
100 KC 30
Tentative d'angioplastie d'un vaisseau coronaire, en cas de non franchissement de la sténose.

Chapitre IV
Actes divers de Cardiologie Interventionnelle

100 KC 60
Mise en place d'une contre-pulsion diastolique par ballonnet intra-aortique posée par voie percutanée.
190 KC 110
Valvuloplastie aortique par voie percutanée (dilatation de la voie aortique en région sous valvulaire, sus valvulaire ou valvulaire).
190 KC 110
Valvuloplastie d'une valve du coeur droit (tricuspide ou pulmonaire) de l'artère pulmonaire ou de ses branches, ou de prothèses du coeur droit.
220 KC 110
Valvuloplastie mitrale par voie percutanée.
190 KC 110
Embolisation ou fermeture par une autre technique d'une fistule ou d'un anévrysme coronarien, d'une fistule ou d'un anévrysme coronaro-pulmonaire ou coronaro-bronchique.

Chapitre V
Cardiologie Pédiatrique

150 K 50
Cathétérisme diagnostique chez le nouveau né ou le nourrisson de moins de 24 mois, comprenant un cathétérisme droit et gauche, quel que soit le nombre de voies d'abord, avec enregistrement-lecture des pressions, exploration des cavités et des vaisseaux accessibles, mesure de saturation en oxygène et réalisation d'angiographies.
190 KC 100
Manoeuvres thérapeutiques intra-cardiaques chez l'enfant par cathétérisme, quelles que soient les modalités.
285 KC 120
Manoeuvres thérapeutiques intra-cardiaques par cathétérisme chez le nouveau né et le nourrisson de moins de 24 mois, quelles que soient les modalités.
Les manoeuvres thérapeutiques intracardiaque par cathétérisme chez l'enfant comprennent notamment l'atrio-septostomie par ballon ou lame, les valvuloplasties par ballonnet en dehors de la mitrale, les angioplasties par ballonnet, la fermeture des défects congénitaux (y compris le canal artériel), l'embolisation des vaisseaux anormaux ou fistules, les dilatations et pose de stents sur les vaisseaux cardiaques.

Chapitre VI
Rythmologie interventionnelle diagnostique et thérapeutique

Art. 2. - Actes thérapeutiques
Ablation par radiofréquence de structures intra cardiaques (voie de conduction normale ou anormale, zone arythmogène) :
180 KC 30
- En cas de cathétérisme droit.
220 KC 45
- En cas de double cathétérisme droit et gauche.
110 KC 30
Primo implantation d'un stimulateur cardiaque définitif mono chambre.
130 KC 30
Primo implantation d'un stimulateur cardiaque définitif double chambre (restaurant la synchronisation auriculo-ventriculaire).
50 KC
Changement de boitier simple.
120 KC 30
Remplacement d'un pace maker monochambre par un pace maker double chambre.
150 KC 45
Extraction de sonde de stimulateur implanté, en cas d'infection, dans un centre disposant d'une possibilité de chirurgie thoracique ou cardiaque.

LISTE 2
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU A REMUNERATION
SUR LA BASE D'UN FSE
DEUXIEME PARTIE
Nomenclature des actes médicaux
n'utilisant pas les radiations ionisantes
TITRE Ier
ACTES DE TRAITEMENT
DES LESIONS TRAUMATIQUES
Chapitre Ier
Fractures

Art. 1er. - Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction.
30 KC
Rachis, hanche, cuisse.
Art. 2. - Traitement orthopédique complet, quelle qu'en soit la technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec anesthésie ou une extension continue.
1o Membre supérieur :
20 KC
Main, styloïdes radiale ou cubitale.
40 KC
Un os de l'avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l'autre styloïde), diaphyse ou extrémité supérieure.
60 KC
Fracture des deux os de l'avant-bras, ou fracture de l'un et luxation de l'autre.
40 KC
Humérus.
20 KC
Clavicule.
2o Membre inférieur :
20 KC
Avant-pied, tarse antérieur.
30 KC
Astragale - calcanéum.
20 KC
Une malléole.
50 KC
Deux malléoles.
50 KC
Jambe.
80 KC 30
Fémur.
3o Cou - Tronc :
50 KC
Rachis.
40 KC
Fractures articulaires de la hanche.
20 KC
Fractures du bassin autres que celles figurant en annexe I.

Chapitre II
Luxations

Des clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.
Art. 1er. - Réduction et contention d'une luxation récente par méthode non sanglante.
15 KC
Main, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, disjonction sacro-iliaque ou pubienne.

Chapitre III
Plaies récentes ou anciennes

20KC
Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire tendineuse ou nerveuse.
Nettoyage ou pansement d'une brûlure :
15 KC
- surface inférieure à 10 % de la surface du corps.

TITRE II
ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL
Chapitre Ier
Peau et tissu cellulaire sous-cutané

Greffe dermo-épidermique sur une surface de :
15 KC
- au-dessous de 10 cm2.
15 KC
Excision des hygromas.
10 KC
Excision d'un anthrax.
20 KC
Ablation d'une tumeur nécessitant une anesthésie générale.
Exérèse de naevi cellulaires :
20 KC
- moins de 4 centimètres.
30 KC
- de 4 à 8 centimètres.
50 KCC
- de plus de 8 centimètres.
La surface à prendre en compte est celle de la lésion.
Exérèse de tumeurs cutanées malignes :
20 KC
- moins de 4 centimètres.
30 KC
- de 4 à 8 centimètres.
50 KCC
- de plus de 8 centimètres.
Abrasion des téguments :
60 KC
Traitement par abrasion des téguments de la totalité du visage pour lésions cicatricielles, effectué en une seule séance sous anesthésie générale.

Chapitre II
Muscles, tendons, synoviales
(à l'exclusion de la main)

15 KC
Incision d'un abcès intramusculaire.
20 KC
Biopsie musculaire.

Chapitre III
Os

5 Ponction biopsique osseuse.
5 Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques.

Chapitre IV
Articulations

Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart :
10 Hanche.
10 Ponction articulaire au bistouri : toutes articulations.
10 Mobilisation sous anesthésie générale.

Chapitre V
Vaisseaux
Section 3
Système lymphatique

20 KCC
Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie.

Chapitre VI
Nerfs

1o Infiltrations percutanées :
10 Infiltration du nerf phrénique, splanchnique, hypogastrique du sympathique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur.

TITRE III
ACTES PORTANT SUR LA TETE
Chapitre Ier
Crâne et encéphale

Art. 1er. - Investigations neurologiques centrales et périphériques.
30 K
Myélographie gazeuse, encéphalographie totale par voie lombaire.
60 K 30
Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostique).
Art. 2. - Traitement neurochirurgical des affections intra-crâniennes.
Dérivation du liquide céphalo-rachidien.
40 KCC 30
Pose d'un drainage ventriculaire externe.
Art. 3. - Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique.
3o Neurochirurgie de la douleur :
100 KCC 40
Thermocoagulation du trijumeau ou du glossopharyngien.
40 KC
Thermocoagulation facettaire, quels que soient le nombre d'étages ou de côtés traités.
40 KCC
Implantation d'une électrode épidurale.

Chapitre II
Orbite - OEil

Art. 4. - Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe.
25 KCC
Ablation chirurgicale simple du ptérygion.

Chapitre IV
Face

Art. 1er. - Nez.
30 KCC
Traitement du rhinophyma par décortication.
20 K
Réduction d'une fracture récente du nez avec appareillage.
15 KCC
Turbinectomie unilatérale.
Art. 2. - Sinus.
15
Trépano-ponction du sinus frontal.
30
Traitement par drainage permanent et instillations par voie endo-nasale d'une sinusite maxillaire.

Chapitre V
Bouche - Pharynx (parties molles)

Art. 4. - Pharynx.
10 KC
Incision d'un abcès simple de l'amygdale.

Chapitre VI
Maxillaires

Art. 1er. - Fractures.
50 KC
Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées - traitement radiculaire non compris (à partir de trois dents).
60 KC
Traitement orthopédique d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris).
100 KC 40
Traitement orthopédique d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris).

Chapitre VII
Dents, gencives
Section 1
Soins conservateurs

Pour tous les actes inscrits au titre III, chapitre VII, section 1 de la NGAP, un forfait égal à 12,5 FSE est créé pour « remise en état de la bouche sous anesthésie générale », comportant des soins conservateurs avec ou sans extraction intéressant au moins 7 dents, et correspondant à une somme de coefficients égale ou supérieure à 150 (K, KC, D, DC, SP, SPM), chez un malade exonéré du ticket modérateur pour l'une des affections suivantes :
- trouble grave de la personnalité ;
- myopathie ;
(JO du 1er mars 1994.)

Section 2
Soins chirurgicaux

Pour tous les actes inscrits au titre III, chapitre VII, section 2, de la NGAP, cotés en KC ou DC, un forfait égal à 12,5 FSE est créé quel que soit le nombre d'actes lorsqu'ils sont effectués au profit des malades exonérés du ticket modérateur pour l'une des affections suivantes :
- trouble grave de la personnalité ;
- valvulopathie avec risque oslérien ;
- insuffisance respiratoire chronique grave sous ventilation assistée et/ou oxygénothérapie ;
- trouble grave de la coagulation (hémophilie, maladie de Willebrand) ;
- trouble du rythme traité par antiarythmique ;
- cancer des voies aéro-digestives supérieures après radiothérapie ;
- antécédent documenté de choc anaphylactique
(JO du 1er mars 1994.)
Art. 1er. - Extractions.
Donne lieu à FSE selon le nombre indiqué dans la NGAP :
Extraction au cours de la même séance de 13 dents ou plus
Extraction au cours de la même séance d'au moins 3 dents incluses ou enclavées ou à l'état de germe

TITRE IV
ACTES PORTANT SUR LE COU
Chapitre II
Larynx

Art. 1er. - Actes de diagnostic et chirurgicaux
30 30
Laryngoscopie directe en suspension avec biopsie(s) éventuelle(s) sous anesthésie générale.
50 KC 30
Epluchage du larynx sous laryngoscopie en suspension.
60 40
Panendoscopie des voies aérodigestives supérieures effectuée en salle d'opération, pour le bilan d'une lésion néoplasique, comprenant l'étude du larynx dans ses trois étages, l'étude de la trachée et de l'oesophage jusqu'au cardia et éventuellement l'étude des sinus, avec biopsie(s) éventuelle(s).
10
Dilatation laryngée, par séance.
20 KC
Ouverture d'une collection endo ou périlaryngée par les voies naturelles.
40 KC
Ablation d'un polype du larynx par les voies naturelles.
20 KC
Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou du larynx.

Chapitre IV
Trachée. - OEsophage

50 KCC
Trachéostomie.
50 K 30
Dilatation oesophagienne sous contrôle endoscopique.
50 K 30
Sclérose de varices oesophagiennes sous contrôle endoscopique.

TITRE V
ACTES PORTANT SUR LE RACHIS
OU LA MOELLE EPINIERE

Art. 1er. - Traitement neuro-chirurgical des affections intra-rachidiennes.
- lésions disco-vertébrales dégénératives (quel que soit le nombre d'étages contigus traités).
40 KC
Hernie discale lombaire (chimionucléolyse percutanée).
Art. 2. - Actes portant sur le rachis.
40 K
Réduction d'une scoliose par manoeuvre orthopédique (appareil plâtré compris), chaque séance.

TITRE VI
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPERIEUR

Main.
10 KC
Excision d'un panaris.

TITRE VII
ACTES PORTANT SUR LE THORAX
Chapitre IV
Médiastin

30
Pneumomédiastin (clichés radiographiques non compris).
30
Oesophagoscopie.
30
Bronchoscopie.
40
- avec biopsie.
20
Bronchoscopies itératives, bronchoaspiration dans un but thérapeutique.
80 KC 30
Extraction d'un corps étranger oesophagien, trachéal ou bronchique.
100 KC 30
Extraction d'un corps étranger oesophagien ou bronchique chez l'enfant de moins de trois ans.

TITRE VIII
ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN
Chapitre III
Estomac et intestin

Les actes d'endoscopie digestive doivent donner lieu à l'établissement d'un compte-rendu détaillé.
30
Gastroscopie.
40
avec biopsie.
50
Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polypes.
80
Rectosigmoidocolofibroscopie totale au delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie.
100
Rectosigmoïdocolofibroscopie totale, au-delà de l'angle droit avec ou sans biopsie(s) avec ablation d'un ou plusieurs polypes.
30
Traitement de l'invagination intestinale par lavement baryté (sous contrôle radiographique, toute surveillance comprise, avec clichés).

Chapitre VI
Rectum et anus

Interventions sous endoscopie :
Ces interventions endoscopiques d'exérèse sont pratiquées sous atmosphère d'azote ; le coefficient de l'acte comporte l'endoscopie.
10
Ablation des tumeurs bénignes du canal anal.
20
Ablation d'une tumeur bénigne du rectum proprement dit.
20
Ablation par électrocoagulation de la papillomatose du canal anal.
30
Ablation d'une tumeur bénigne du rectum par électrocoagulation.
40
Ablation d'une tumeur bénigne du sigmoïde.

TITRE IX
APPAREIL URINAIRE
Chapitre I
Endoscopie

Cystoscopie ou urétrocystoscopie d'exploration ou de contrôle :
10
- chez la femme.
20
- chez l'homme et l'enfant.
Mise en place d'une sonde urétérale pour investigation ou drainage :
- cathétérisme unilatéral :
20
- chez la femme.
30
- chez l'homme et l'enfant.
- cathétérisme bilatéral :
30
- chez la femme.
40
- chez l'homme et l'enfant.
- interventions endoscopiques (sauf exceptions ci-après) :
40
- chez la femme.
50
- chez l'homme et l'enfant.
- ablation d'un tuteur endo-urétéral double crosse :
10
- chez la femme.
20
- chez l'homme et l'enfant.
Electrocoagulation endoscopique pour tumeurs vésicales :
- la première séance :
50 30
- chez la femme.
60 30
- chez l'homme et l'enfant.
- les séances suivantes (maximum trois dans les douze mois) :
20
- chez la femme.
30
- chez l'homme et l'enfant.
20
Cystométrie sous perfusion avec enregistrement graphique, enregistrement des courbes de pression dans le haut appareil avec protocole et tracés.
Ce coefficient s'ajoute à celui de l'endoscopie proprement dite, sans application des dispositions de l'article 11 des dispositions générales.

TITRE X
ACTES PORTANT
SUR L'APPAREIL GENITAL MASCULIN
Chapitre III
Bourses

20
Biopsie testiculaire.

TITRE XI
ACTES PORTANT
SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ
Chapitre I
En dehors de la gestation

Art. 1er. - Interventions par voie basse.
- gynécologie médicale :
30
Culdoscopie.
31
gynécologie chirurgicale.
30 KC
Traitement des affections, anomalies ou tumeurs bénignes, du vagin, de l'utérus ou du cul-de-sac de Douglas, intervention intra-utérine diagnostique : un ou plusieurs de ces actes dans la même séance.
20 KC
Traitement des dysplasies du col utérin par vaporisation simple au laser.

Chapitre IV
Acte de diagnostic ante natal

18 K
Amniocentèse.
18 K
Biopsie de trophoblaste.
Lorsque l'amniocentèse et la biopsie de trophoblaste sont pratiqués en vue de réaliser un caryotype foetal, ils ne sont pris en charge que dans le cadre des indications prévues pour le caryotype foetal au chapitre II de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale.

TITRE XII
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR
Chapitre Ier
Cuisse, jambe

100 KC
Traitement complet par traction continue pour réduction orthopédique de luxation congénitale de hanche, suivie ou non d'un appareil plâtré.

ACTES COTES PAR ASSIMILATION
OU COTATIONS PROVISOIRES

KC 30
Prélèvement d'une carotte ostéo-médullaire.
KC 160 30
montée de cathéters aux fins de perfusion hypersélective intra-artérielle ou intraveineuse (tronc porte) de produits antimitotiques.
KC 20
Biopsie artère temporale superficielle.
KC 120 60
Lithotritie Extra Corporelle biliaire.
KC 120
Lithotritie Extra Corporelle lithiase rénale.
Implantation d'un système diffuseur avec :
KC 50
Mise en place d'un cathéter péridural.
KC 60
Mise en place d'un cathéter intradural.

TROISIEME PARTIE
Nomenclature des actes médicaux
utilisant les radiations ionisantes
TITRE II
ACTES DE RADIOTHERAPIE
Chapitre IV
Actes de curiethérapie
Section 1
Curiethérapie interstitielle (ou endocuriethérapie)
et curiethérapie endocavitaire

Art. 4. - Actes de curiethérapie.
Pose de matériel de curiethérapie : forfait 40 FSE.

QUATRIEME PARTIE
Nomanclature des actes médicaux de radiologie vasculaire
et d'imagerie interventionnelle
« Titre II
« RADIOLOGIE VASCULAIRE

Tous les examens de radiologie vasculaire ci-dessous sont effectués par cathétérisme faisant appel à la technique de Seldinger (sonde intra-artérielle ou intraveineuse guidée) sauf quand le libellé de l'examen précise la voie d'abord vasculaire.

Chapitre II
Thorax

100 K 30
Contrôle angiographique d'un ou plusieurs pontage(s) mammaire(s) interne(s) par cathétérisme sélectif.
50 K 30
Contrôle d'un (ou plusieurs) pontage(s) mammaire(s) interne(s) par ponction directe humérale et injection rétrograde.
75 K 30
Aortographie thoracique globale, 2 séries minimum.
75 K 30
Aortographie thoracique globale, associée à une aortographie globale de l'aorte abdominale, 3 séries minimum.
125 K 30
Aortographie thoracique globale, associée à un cathétérisme sélectif d'une de ses branches, 3 séries minimum.
150 K 30
Artériographie bronchique, ou artériographie de la paroi thoracique avec cathétérisme des artères bronchiques, intercostales, mammaires internes, diaphragmatiques, selon les besoins et les dispositions anatomiques.
150 K 30
Artériographie médullaire ou artériographie du rachis avec cathétérisme sélectif des artères intercostales et/ou lombaires.
50 K 30
Artériographie pulmonaire globale par injection dans l'oreillette droite ou dans le tronc de l'artère pulmonaire, avec ou sans prise de pressions, deux séries minimum.
100 K 30
Artériographie pulmonaire sélective ou hyper-sélective des branches de l'artère pulmonaire, avec ou sans prise de pressions, pour bilan d'embolie pulmonaire ou de malformations vasculaires artérielles pulmonaires, deux séries minimum.
50 K
Cavographie supérieure par cathétérisme, quelle que soit la voie d'abord.
La cotation de cet acte n'est pas cumulable avec celle de la pose d'une endoprothèse veineuse.

Chapitre III
Tête et cou

75 K 30
Artériographie globale de la crosse aortique et des troncs supra-aortiques par injection dans l'aorte ascendante, 3 séries minimum.
75 K 30
Artériographie de la crosse aortique, des troncs supra-aortiques et des vaisseaux intracrâniens, y compris éventuellement le temps de retour veineux, 6 séries minimum.
75 K 30
Artériographie de la crosse aortique et des troncs supra-aortiques avec étude dynamique pour recherche et bilan d'un syndrome de la traversée thoraco-brachiale, 4 séries minimum.
125 K 30
Artériographie de la crosse aortique et des troncs supra-aortiques avec cathétérisme sélectif d'un ou plusieurs de ces troncs, 4 séries minimum.
150 K 30
Artériographie cérébrale par cathétérisme sélectif des 4 troncs cervico-encéphaliques (deux carotides, deux vertébrales), 6 séries minimum.
75 K 30
Artériographie cérébrale par ponction directe des deux vaisseaux : ponction directe de l'humérale droite et injection rétrograde, et ponction directe de la carotide primitive gauche, 4 séries minimum.
150 K 30
Artériographie de la tête et/ou du cou par cathétérisme super sélectif de la carotide externe et de ses branches pour bilan de malformation ou de tumeur, 4 séries minimum.
150 K 30
Phlébographie cérébrale par micro-cathétérisme sélectif des veines intra-craniennes (sinus pétreux, sinus caverneux...)

Chapitre IV
Abdomen

75 K 30
Aortographie abdominale globale, 2 séries minimum
125 K 30
Aortographie abdominale globale avec cathétérisme sélectif d'une ou plusieurs branches (rénales, hypogastriques), 3 séries minimum.
125 K 30
Aortographie abdominale globale avec cathétérisme sélectif du tronc coeliaque et de la mésentérique supérieure, 3 séries minimum.
125 K 30
Aortographie abdominale globale, avec cathétérisme du tronc coeliaque, de la mésentérique supérieure et de la mésentérique inférieure, 4 séries minimum.
50 K
Cavographie inférieure par cathétérisme.
125 K 30
Phlébographie surrénalienne par cathétérisme sélectif y compris les prélèvements veineux associés.
100 K 30
Phlébographie spermatique isolée (la cotation de cet acte n'est pas cumulable avec celle de l'embolisation de la veine spermatique).
100 K 30
Phlébographie sus-hépatique par cathétérisme sélectif, une série par branche.
150 K 30
Portographie par cathétérisme du système porte par voie trans-hépatique, quelle que soit la voie d'abord (jugulaire ou ponction directe du foie). La cotation de cet acte n'est pas cumulable avec celle de la mise en place d'un shunt porto-cave trans-hépatique.

Chapitre V
Membres

125 K 30
Aortographie abdominale globale avec étude des deux membres inférieurs, comportant des séries sur l'aorte abdominale, les artères iliaques et les artères des membres.
30 K 30
Artériographie d'un membre inférieur par ponction directe unilatérale.
45 K 30
Artériographie des deux membres inférieurs par ponction directe bilatérale.
50 K 30
Artériographie d'un membre supérieur par ponction directe de l'artère humérale avec visualisation de la totalité de l'axe artériel du membre.
100 K 30
Artériographie d'un membre supérieur, par cathétérisme sélectif rétrograde avec visualisation de la totalité de l'axe artériel du membre.
125 K 30
Artériographie des deux membres supérieurs par cathétérisme sélectif rétrograde avec visualisation de la totalité des axes artériels des deux membres.
30 K
Contrôle de fistule artério-veineuse d'hémodialyse du membre supérieur ou du membre inférieur, quelle que soit la voie d'abord.

TITRE III
RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
Chapitre II
Actes divers de radiologie vasculaire interventionnelle

Les cotations ci-dessous comprennent le temps radiologique de repérage et de contrôle.
45 KC
Sympathectomie chimique percutanée (injection à deux étages).
50 KC
Ponction-biopsie du foie par voie trans-jugulaire (y compris les injections de repérage éventuelles).

Chapitre IV
Radiologie interventionnelle du foie et du tube digestif

20 KC
Extraction de corps étrangers de l'oesophage sous contrôle fluoroscopique, y compris l'opacification éventuelle de l'oesophage.

Chapitre V
Radiologie interventionnelle ostéo-articulaire

20 KC
Ponction-aspiration-lavage de calcifications de l'épaule.
60 KC
Cémentation vertébrale sous contrôle radiologique pour tassement métastatique ou ostéoporotique.
60 KC
Cémentation d'un os long ou du cotyle sous contrôle radiologique.
40 KC
Chimio-nucléolyse percutanée pour hernie discale lombaire ( y compris la discographie associée).
20 KC
Ponction-lavage de disque pour recherche de germes pour bilan d'une spondylodiscite.

Chapitre VI
Actes divers de radiologie interventionnelle

30 KC
Changement de drain percutané sous contrôle fluoroscopique ou tomodensitométrique.
50 KC
Dilatation tubaire uni ou bilatérale sous contrôle radiographique, y compris les clichés de contrôle.
50 KC
Manoeuvres intra-tubaires uni ou bilatérales après cathétérisme de la trompe sous contrôle radiologique, y compris les clichés de contrôle.

TITRE IV
CARDIORADIOLOGIE INVASIVE DIAGNOSTIQUE
ET INTERVENTIONNELLE
Chapitre Ier
Cardio-Radiologie Diagnostique

150 K 45
Coronarographie diagnostique (quelle que soit la voie d'abord) comportant le cathétérisme gauche avec prises de pressions, la ventriculographie gauche, l'injection des deux coronaires, l'étude éventuelle de la mammaire interne et de l'aorte sus-sigmoïdienne.
150 K 45
Coronarographie diagnostique en l'absence de ventriculographie gauche.
150 K 45
Coronarographie de contrôle d'une chirurgie de revascularisation comprenant une coronarographie diagnostique telle que décrite ci-dessus et une angiographie par cathétérisme sélectif des greffons veineux et/ou artériels, libres ou pédiculés.
100 K 30
Contrôle angiographique d'un ou plusieurs pontage(s) mammaire(s) interne(s) par cathétérisme sélectif.
100 K 30
Contrôle angiographique isolé de la revascularisation (par angioplastie ou par pontage) d'une artère coronaire.

Chapitre II
Cathétérismes

50 K 30
Cathétérisme du coeur droit avec lecture et enregistrement des pressions, des tracés électriques, et prélèvement éventuel d'échantillons sanguins pour dosage(s) et mesure éventuelle du débit cardiaque, sous contrôle radioscopique de longue durée par amplificateur de brillance.
75 K 30
Cathétérisme du coeur gauche par voie artérielle périphérique avec lecture et enregistrement des pressions, des tracés électriques, prélèvement éventuel d'échantillons sanguins pour dosage(s), sous contrôle radioscopique de longue durée par amplificateur de brillance.
30 KC
Supplément pour biopsie endomyocardique.
Cette cotation est cumulable avec celle du cathétérisme correspondant.
125 K 45
Cathétérisme des coeurs droit et gauche au cours d'une même séance, avec une ou plusieurs voies d'abord.
50 K 30
Cathétérisme du coeur droit, tel que défini ci-dessus avec ventriculographie droite isolée.
75 K 30
Cathétérisme du coeur gauche tel que défini ci-dessus avec ventriculographie gauche isolée.
50 K 30
Cathétérisme du coeur droit, tel que défini ci-dessus avec angiocardiographie globale quels que soient le site et le nombre des injections.
125 K 45
Cathétérisme des coeurs droit et gauche au cours d'une même séance, avec une ou plusieurs voies d'abord, associé à une angiocardiographie comportant des injections sélectives dans les différentes cavités cardiaques, l'artère pulmonaire, l'aorte sus-sigmoïdienne avec un minimum de deux injections sélectives.

Chapitre VI
Rythmologie interventionnelle diagnostique et thérapeutique

Art. 1er. - Actes diagnostiques.
90 K
Exploration de la conduction intracardiaque comprenant l'enregistrement du potentiel hisien, l'exploration de la conduction auriculo-ventriculaire et de l'automatisme sinusal.
120 K
Exploration des tachycardies comportant le déclenchement et/ou l'arrêt des crises, la détermination de leur nature (auriculaire ou ventriculaire ou jonctionnelle) et de leur point d'origine (voie de conduction anormale, zone arythmogène).
Art. 2. - Actes thérapeutiques.
40 K
Stimulation auriculaire par voie transoesophagienne à visée thérapeutique en établissement de soins disposant de matériel de réanimation.

LISTE 3
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
A REMUNERATION SUR LA BASE DE 20 % DU FSO
DEUXIEME PARTIE
Nomenclature des actes médicaux
n'utilisant pas les radiations ionisantes
TITRE VIII
ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN
Chapitre III
Estomac et intestin

Les actes de fibroscopie digestive doivent donner lieu à l'établissement d'un compte-rendu détaillé.
50
Endofibroscopie oesogastro-duodénale avec ou sans biopsie(s), avec ou sans ablation de tumeur bénigne.
30
Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l' angle gauche ou jusqu'a l'angle droit, avec ou sans biospie(s).

LISTE 4
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
A REMUNERATION SUR LA BASE D'UN FFM
(Actes non programmés nécessitant du matériel
de petite chirurgie ou d'immobilisation)
DEUXIEME PARTIE
Nomenclature des actes médicaux
n'utilisant pas les radiations ionisantes
TITRE Ier
ACTES DE TRAITEMENT
DES LESIONS TRAUMATIQUES
Chapitre Ier
Fractures

Art. 1er. - Traitement orthopédique y compris l' immobilisation d' une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction.
10 KC
Main, poignet, avant-bras, clavicule, pied, cou-de-pied.
20 KC
Coude, bras, épaule, genou, jambe.

Chapitre III
Plaies récentes ou anciennes

5 KC
Régularisation, épluchage et suture éventuelle d' une plaie superficielle et peu étendue des parties molles.
Nettoyage ou pansement d'une brûlure :
8 KC
- surface au-dessous de 10 cm2.

TITRE II
ACTES PORTANT
SUR LES TISSUS EN GENERAL
Chapitre Ier
Peau et tissu cellulaire sous cutané

10 KC
Suture secondaire d' une plaie après avivement.
5 KC
Incision ou drainage d' une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse.

TITRE III
ACTES PORTANT SUR LA TETE
Chapitre II
Orbite. - OEil

Art. 2. - Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale.
20 KCC
Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (blépharorraphie).
15 KC
Traitement chirurgical du chalazion et/ou des kystes de paupières.
Art. 4. - Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe.
25 KC
Exploration et suture d' une plaie simple de conjonctive.
15 KC
Ponction de la chambre antérieure pour prélèvement et/ou injection thérapeutique.

Chapitre IV
Face

Art. 1er. - Nez
10
Ablation d' un corps étranger enclavé des fosses nasales
10
Hémostase nasale pour épistaxis.
10 KC
Traitement d'un hématome ou abcès de la cloison.
Art. 3. - Traitement des diverses lésions de la face.
10 KC
Traitement chirurgical d' une cellulite ou adénite génienne (incision ou drainage filiforme).

Chapitre VI
Maxillaires

Art. 1er. - Fractures.
50 KC
Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées - traitement radiculaire non compris (< 3 dents).

TITRE VI
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPERIEUR

Main :
10 KC
Ablation d'un ongle.

TITRE XII
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR
Chapitre II
Pied

Art. 1er. - Chirurgie de l'avant-pied.
10 KC
Cure radicale de l'ongle incarné ou ablation d'un ongle.

LISTE 5
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
A REMUNERATION SUR LA BASE D'UN AS1
Endocrinologie

Prise en charge et éducation par diététicienne :
- d'un diabète insulino-dépendant ;
- d'une dyslipémie sévère avec retentissement somatique et complications.

Gynécologie-obstétrique

Bilan et éducation par diététicienne d'un diabète gestationnel.
Surveillance médicale des grossesses à terme au-delà de la quarante et unième semaine.

Neurologie

Prise en charge et éducation de neurostimulation transcutanée pour douleurs rebelles.

Rhumatologie

Prise en charge multidisciplinaire dont ergothérapie des polyarthrites chroniques.

LISTE 6
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
A REMUNERATION SUR LA BASE D'UN AS2
Allergologie

Désensibilisation accélérée aux médicaments et anesthésiques.
Désensibilisation accélérée aux venins d'hyménoptères.

Cardio-vasculaire

Exploration du système adrénergique comprenant test à la clonidine.
Explorations dynamiques rénine-angiotensine comprenant test au méthergin (sous réserve d'A.M.M.).

Endocrinologie

Test de stimulation ou d'autre nature dans le cadre de bilans de :
Aménorrhée ou hirsutisme : cyclage de LH.
Diabète :
- cycle glycémique sur 12 heures.
- epreuve à l'insuline.
- test au glucagon.
Hypophyse :
- hypoglycémie insulinique.
- test de restriction hydrique.
Retard staturo-pondéral :
- test à l'ornithine.
- test à l'arginine.
- test à la L Dopa.
Surrénales :
- test au captopril.
Thyroïde :
- test à la pentagastrine.

Gastro-entérologie

Cytoponction hépatique sous échographie.
Ponction d'ascite avec ou sans compensation au dextran ou en albumine.
Ponction biopsie hépatique.

Gynécologie-obstétrique

Ponction échoguidée d'un kyste de l'ovaire.
Amniocentèse.
Exploration du retentissement d'un syndrome vasculo-rénal comprenant test au syntocinon.

Hématologie

Plasmaphérèse.
Transfusion sanguine de deux flacons au moins.

Infectiologie

Suivi et traitement d'une pathologie justifiant :
- perfusion d'antiviraux.
- perfusion immunoglobulines.
- aérosols de pentacarinat.

Neurologie

Perfusion d'immunoglobulines.
Ponction lombaire.

Pédiatrie

Bilan de diarrhées chroniques sévères :
- test de perméabilité intestinale.
- biopsie jéjunale par sonde.
Bilan d'un retard de croissance :
- test à l'ornithine.
Perfusion d'immunoglobulines.
Réintroduction, dans l'alimentation de certains aliments, du lait de vache.
Exploration d'un retard pubertère, puberté précoce :
- test LH/RH ;
- test synacthène ;
Test au minirin.

Pneumologie

Bilan de syndrome d'apnée du sommeil avec enregistrement E.E.G. polygraphique de nuit ou enregistrement polysomnographique sans E.E.G.
Bilan d'une insuffisance respiratoire chronique grave trachéotomisée sous ventilation mécanique avec gazométrie.
Lavage broncho-alvéolaire per-endoscopique.
Ponction pleurale évacuatrice.
Ponction transthoracique sous échographie ou scanner.
Prise en charge et suivie de patients traités par O2 au long cours comprenant :
- adaptation ;
- gazométrie(s) ;
- holter oxyhémoglobine diurne.

Rhumatologie

Bloc à la guanéthidine ou réserpine.

Divers

Bilan d'une impuissance comprenant : E.E.G. continu de nuit avec plétysmographie d'érection nocturne.

Chimiothérapie lourde pour pathologie
autre que carcinomateuse

Corticothérapie à forte dose en bolus.
Cure de solumédrol endoxan pour SEP.

Legifrance, l'essentiel du Droit français
J.O. Numéro 101 du 29 Avril 2001 page 6809

Textes généraux
Ministère de l'emploi et de la solidarité

Arrêté du 23 avril 2001 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation des établissements mentionnés à l'article L. 6114-3 du code de la santé publique

NOR : MESH0121589A

La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 6114-3 ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-1, R. 162-31 et R. 162-32-1 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 28 mars 2001,
Arrêtent :

Art. 1er. - La catégorie de prestations d'hospitalisation avec hébergement visée au 1o de l'article R. 162-31 I du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
1o Un prix de journée dénommé PJ. Il est facturé dès lors que le patient est présent plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'il est présent à 0 heure. Toutefois, en service de psychiatrie, un PJ est facturé même lorsque le patient est présent moins de 24 heures pour un séjour non programmé.
Lorsque le patient est transféré au sein de l'établissement d'une discipline à une autre, seul le prix de journée de la discipline d'hospitalisation dans laquelle le patient a été transféré est facturé le jour du transfert.
En cas de transfert définitif vers un autre établissement, le prix de journée afférent au jour du transfert n'est pas facturé par l'établissement d'origine.
Tout transfert d'une durée supérieure à 48 heures est considéré comme définitif.
Le montant du prix de journée fixé dans le cadre de l'avenant tarifaire au contrat d'objectifs et de moyens inclut le forfait journalier mentionné à l'article L. 174-4 du code la sécurité sociale. Ce forfait est facturé dans les mêmes conditions que le prix de journée, à l'exception du jour de la sortie du patient où le forfait journalier donne lieu à facturation ;
2o Un forfait de surveillance médicale dénommé SSM. Il est facturé dès que le patient est présent plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'il est présent à 0 heure, dans les établissements de repos, convalescence ou régime et dans les établissements de psychiatrie, en l'absence de facturation à l'acte journalière ou hebdomadaire prévue aux d et e de l'article 20 des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels mentionnée à l'article R. 162-52 du code de la sécurité sociale ;
3o Un forfait d'entrée dénommé ENT. Il est facturé pour chaque séjour d'une durée supérieure à 24 heures.
En cas de transfert provisoire vers un autre établissement pour une durée supérieure à 24 heures et inférieure à 48 heures, le retour du patient ne donne pas lieu à facturation d'un nouveau forfait d'entrée ;
4o Un forfait de prestations dénommé PMS. Il est facturé pour chaque séjour d'une durée supérieure à 24 heures, dès lors que la production et la transmission des informations définies à l'article L. 6113-7 du code de la santé publique sont mises en oeuvre par l'établissement ;
5o Un supplément au prix de journée visé au 1o du présent article, dénommé SHO, pour mise à disposition du patient, sur prescription médicale imposant l'isolement, d'une chambre particulière. Il est facturé dès lors que le patient est présent plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'il est présent à 0 heure.
Le supplément ne donne lieu à prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale que pour la durée d'isolement fixée par la prescription médicale ;
6o Un supplément au prix de journée visé au 1o du présent article, dénommé SPB, pour mise à disposition du patient d'une chambre plombée. Il est facturé dès lors que le patient est présent plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'il est présent à 0 heure ;
7o Un supplément au prix de journée visé au 1o du présent article, dénommé HNN, afférent aux frais d'hospitalisation du nouveau-né en complément des frais d'hospitalisation de la mère en établissement de soins de suite ou de réadaptation fonctionnelle ou en établissement psychiatrique. Il est facturé dès lors que la mère et le nouveau-né sont présents plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'ils sont présents à 0 heure ;
8o Un supplément au prix de journée visé au 1o du présent article, dénommé SIN, afférent aux frais liés à l'utilisation d'un incubateur pour le nouveau-né durant l'hospitalisation de la mère en service d'obstétrique. Il est facturé dès lors que la mère et le nouveau-né sont présents plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'ils sont présents à 0 heure ;
9o Un supplément au prix de journée visé au 1o du présent article, dénommé SAP, pour la mise en place de l'alimentation parentérale du patient. Il peut être facturé dès lors que le patient est présent plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'il est présent à 0 heure.

Art. 2. - La catégorie de prestations d'hospitalisation sans hébergement visée au 1o de l'article R. 162-31 I du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
I. - En structure de soins pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoire, un forfait d'accueil et de suivi dénommé FA. Il est facturé sur la base d'un tarif applicable par patient. Deux niveaux de forfaits FA1 et FA2 sont fixés. Lorsque l'acte réalisé est inscrit sur la liste 1 annexée au présent arrêté, il donne lieu à facturation d'un FA1. Lorsque l'acte réalisé est inscrit sur la liste 2 annexée au présent arrêté, il donne lieu à facturation d'un FA2. Lorsqu'un acte inscrit sur la liste 3 annexée au présent arrêté ou hors liste s'accompagne d'un acte d'anesthésie, il donne également lieu à facturation d'un FA2.
II. - En structure de soins alternative à l'hospitalisation complète en médecine et en obstétrique :
1o Un forfait d'accueil et de surveillance dénommé AS. Il est facturé pour chaque séance. Cinq niveaux de forfaits AS1, AS2, AS3, AS4 et AS5 sont fixés. Les actes ou bilans inscrits sur la liste 5 annexée au présent arrêté donnent lieu à facturation d'un AS1. Les actes ou bilans inscrits sur la liste 6 annexée au présent arrêté donnent lieu à facturation d'un AS2. Les bilans non inscrits sur la liste 6 susvisée réalisés sur des malades lourds en raison de leur état de santé ou de leur handicap donnent lieu à facturation d'un AS3. Les actes ou bilans de la liste 6 susvisée associant un acte d'exploration endoscopique inscrit sur les listes 1 ou 2 susvisées donnent lieu respectivement à facturation d'un AS4 ou d'un AS5 ;
2o Un forfait de séance de chimiothérapie dénommé SNS. Il est facturé pour chaque séance de chimiothérapie anticancéreuse ambulatoire ;
3o Un supplément au forfait de séance de chimiothérapie visé au 2o ci-dessus dénommé SFC, afférent aux frais de gestion, de préparation, de reconstitution et d'administration des médicaments au cours d'une chimiothérapie anticancéreuse ambulatoire. Il est facturé pour chaque séance.
Lorsque le patient est transféré d'une structure alternative à l'hospitalisation visée aux I ou II ci-dessus dans un établissement ou un service d'hospitalisation à temps complet, son séjour dans la structure alternative ne donne lieu à facturation d'aucun forfait.
Au cours d'une même journée, lorsque les actes ou bilans réalisés successivement sur le patient relèvent de listes différentes, les forfaits y afférents ne peuvent se cumuler, seul le forfait qui détermine la rémunération la plus importante est facturé.
III. - En structure de soins alternative à l'hospitalisation complète en soins de suite ou de réadaptation, un forfait de séance de soins dénommé SNS. Il est facturé pour chaque séance.
IV. - Dans le cadre de l'activité de soins « traitement de l'insuffisance rénale chronique » telle que définie à l'article R. 712-2-III du code de la santé publique, un forfait de dialyse dénommé FSE. Il est facturé pour chaque séance ou, dans le cadre de la dialyse péritonéale, pour chaque période de traitement.
V. - Un forfait de prestations dénommé PMS. Il est facturé pour chaque séance et dans les mêmes conditions que celles prévues au 4o de l'article 1er.

Art. 3. - La catégorie de prestations d'hospitalisation visée au 2o de l'article R. 162-31 I du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par le forfait suivant :
Un forfait de médicaments dénommé PHJ. Il est facturé dans les conditions prévues au 1o de l'article 1er. Ce forfait peut être majoré le jour où une chimiothérapie anticancéreuse est administrée au patient.

Art. 4. - La catégorie de prestations d'hospitalisation visée au 3o de l'article R. 162-31 I du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
1o Un forfait afférent aux frais de salles d'opération dénommé FSO. Il est facturé sur la base de sa valeur unitaire dès lors qu'est pratiqué un acte inscrit sur la liste 1 annexée au présent arrêté et facturé sur la base de 20 % de sa valeur unitaire dès lors qu'est pratiqué un acte inscrit sur la liste 3 annexée au présent arrêté ;
2o Un forfait afférent aux frais de sécurité et d'environnement dénommé FE. Il est facturé dès lors qu'est pratiqué un acte inscrit sur la liste 2 annexée au présent arrêté ;
3o Des forfaits afférents aux frais de salle d'accouchement dénommés FST et FSG. Ils sont facturés dès lors qu'un accouchement est effectué. Les accouchements simples donnent lieu à la facturation d'un FST. En cas de naissances multiples, l'accouchement donne lieu à facturation d'un FSG ;
4o Un forfait d'anesthésie et réanimation dénommé ARE. Il est facturé dès lors qu'un acte d'anesthésie au sens de l'article 22 des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels est réalisé, à l'exclusion de ceux réalisés à l'occasion d'une sismothérapie prévue au 5o ci-dessous ;
5o Un forfait afférent aux frais de sécurité dénommé FSY. Il est facturé dès lors qu'un acte d'anesthésie est réalisé à l'occasion d'une sismothérapie ;
6o Un forfait de consommables onéreux dénommé FCO. Il est facturé dès lors qu'un acte d'angioplastie d'un ou plusieurs vaisseaux coronaires est réalisé. Ce forfait est facturé en sus des forfaits FSO et ARE afférents aux actes.
Lorsque l'état du patient nécessite son transfert sur le plateau technique d'un autre établissement pour une durée inférieure à 24 heures, les FSO et FE correspondant aux actes effectués sont facturés par l'établissement où le malade est hospitalisé sur la base des tarifs en vigueur dans l'établissement prestataire de services.
Lorsqu'au cours d'une même séance opératoire, les actes donnent lieu à facturation de plusieurs FSO, FE et ARE, les coefficients applicables aux forfaits sont pondérés dans les conditions fixées, pour les actes réalisés, aux articles 11 (b) et 22 des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels.
Des majorations liées à des actes pratiqués en urgence au sens de l'article 14 des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels sont applicables à l'ensemble des forfaits ci-dessus. Elles sont fixées dans la limite de 10 % de la valeur unitaire des forfaits lorsque ces actes sont réalisés entre 20 heures et 8 heures, et dans la limite de 5 % de leur valeur unitaire lorsqu'ils sont réalisés le dimanche et les jours fériés. En matière d'accouchement, seule est à prendre en considération pour l'octroi de cette majoration l'heure de la naissance.

Art. 5. - La catégorie de prestations d'hospitalisation visée au 4o de l'article R. 162-31 I du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
I. - Dans les établissements disposant d'installations de médecine, de chirurgie ou d'obstétrique non autorisés à exercer l'activité de soins « Accueil et traitement des urgences » mentionnée à l'article R. 712-63 du même code :
1o Un forfait de petit matériel dénommé FFM. Il est facturé à l'occasion de la dispensation de soins nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation réalisés sans anesthésie, et inscrits sur la liste 4 annexée au présent arrêté. Il n'est pas facturé lorsque le praticien a établi une prescription pour couvrir les dépenses engagées ;
2o Un forfait d'activité non programmée, dénommé ANP, facturé à l'occasion de soins nécessitant la prise en charge du patient pour une durée comprise entre 6 heures et 24 heures.
Lorsque la prise en charge du patient nécessite l'utilisation du secteur opératoire, les FSO, FE et ARE visés aux 1o, 2o et 4o de l'article 4 sont facturés en sus d'un ANP.
La facturation d'un FFM et celle d'un ANP sont exclusives l'une de l'autre pour une même venue.
II. - Dans les établissements disposant d'installations de médecine, de chirurgie ou d'obstétrique autorisés à exercer l'activité de soins « Accueil et traitement des urgences », un forfait d'accueil et de traitement des urgences, dénommé ATU. Il est facturé dès lors que des soins sont apportés au patient.
Lorsque la prise en charge du patient nécessite l'utilisation du secteur opératoire, les FSO, FE et ARE visés aux 1o, 2o et 4o de l'article 4 sont facturés en sus d'un ATU.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation à temps complet au sein de l'établissement, aucune prestation n'est due au titre des forfaits afférents aux frais de soins n'ayant pas donné lieu à une hospitalisation.

Art. 6. - La catégorie de prestations d'hospitalisation visée au 5o de l'article R. 162-31 I du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par le forfait suivant :
Un forfait de transport de produits sanguins labiles dénommé TSG. Il est facturé dès lors que l'établissement de santé assure le transport de ces produits. Dans ce cas, le transport ne fait pas l'objet d'une facturation par l'établissement de transfusion sanguine. Le forfait est calculé en multipliant le nombre de poches ou de flacons utilisés par le tarif applicable en fonction de la distance séparant l'établissement de santé de l'établissement de transfusion sanguine. Ce tarif varie suivant que l'établissement de santé est situé à moins de 5 kilomètres de l'établissement de transfusion sanguine, entre 5 et 15 kilomètres ou à 15 kilomètres et au-delà.

Art. 7. - I. - La catégorie de prestations d'hospitalisation avec hébergement visée au II de l'article R. 162-31 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
1o Un prix de journée, dénommé PJ. Il est facturé dès lors que le patient est présent plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'il est présent à 0 heure ;
2o Un forfait d'entrée dénommé ENT. Il est facturé pour chaque séjour d'une durée supérieure à 24 heures.
En cas de transfert provisoire vers un autre établissement pour une durée supérieure à 24 heures et inférieure à 48 heures, le retour du patient ne donne pas lieu à facturation d'un nouveau forfait d'entrée ;
3o Un supplément au prix de journée visé au 1o ci-dessus, dénommé SHO, pour mise à disposition du patient, sur prescription médicale imposant l'isolement, d'une chambre particulière. Il est facturé dès lors que le patient est présent plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'il est présent à 0 heure.
Le supplément ne donne lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale que pour la durée d'isolement fixée par la prescription médicale ;
4o Un supplément au prix de journée visé au 1o ci-dessus, dénommé HNN, afférent aux frais d'hospitalisation du nouveau-né en complément des frais d'hospitalisation de la mère en établissement de soins de suite ou de réadaptation fonctionnelle ou en établissement psychiatrique. Il est facturé dès lors que la mère et le nouveau-né sont présents plus de 24 heures, puis à chaque fois qu'ils sont présents à 0 heure ;
5o Un forfait de prestations dénommé PMS. Il est facturé pour chaque séjour d'une durée supérieure à 24 heures, dès lors que la production et la transmission des informations visées à l'article L. 6113-7 du code de la santé publique sont mises en oeuvre par l'établissement.
II. - La catégorie de prestations d'hospitalisation sans hébergement visée au II de l'article R. 162-31 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
1o Un forfait de séance de soins, dénommé FS. Il est facturé dès lors que le patient bénéficie d'une séance de soins programmés ;
2o Un forfait de prestations dénommé PMS. Il est facturé pour chaque séance, dès lors que la production et la transmission des informations visées à l'article L. 6113-7 du code de la santé publique sont mises en oeuvre par l'établissement.

Art. 8. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er mai 2001.

Art. 9. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de l'emploi et de la solidarité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2001.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité sociale,

P.-L. Bras

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
Le chef de service,
J. Lenain

ANNEXE A L'ARRETE RELATIF A LA CLASSIFICATION ET A LA PRISE EN CHARGE DES PRESTATIONS D'HOSPITALISATION DES ETABLISSEMENTS MENTIONNES A L'ARTICLE L. 6114-3 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE

LISTE 1
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
A REMUNERATION SUR LA BASE D'UN FSO
DEUXIEME PARTIE
Nomenclature des actes médicaux
n'utilisant pas les radiations ionisantes
TITRE Ier
ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS TRAUMATIQUES
Chapitre Ier
Fractures

Art. 2. - Traitement orthopédique complet, quelle qu'en soit la technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec anesthésie ou une extension continue.